MENTIONS LÉGALES

Les mentions légales s’appliquent à tout internaute utilisant le site du domaine Philippe Gilbert

En le consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter.
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

1 – Mentions légales

Éditeur / Propriétaire du site :
SCEV DOMAINE GILBERT – 9, les Faucards – route des Aix – 18510 MENETOU SALON

Numéro SIREN : 420 716 698

Directeur de publication : Philippe Gilbert

Conception et rédaction : Agence Circomplexe

Développement : 3 octets

Hébergement : OVH

Crédits photographiques : Cécil MATHIEU (http://cecilmathieu.fr) & Pascal HAUSHERR (https://www.pascalhausherr.com) – Tous droits réservés.

2 – Propriété intellectuelle

Le site appartient et est exploité par la SCEV Domaine Philippe Gilbert.
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques et logos apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à la SCEV Domaine Philippe Gilbert, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la SCEV Domaine Philippe Gilbert. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site :  « © Domaine Philippe Gilbert.»
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
La SCEV Domaine Philippe Gilbert se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

3 – Liens vers d’autres sites

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, la SCEV Domaine Philippe Gilbert a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de la SCEV Domaine Philippe Gilbert ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via un lien hypertexte sur le présent site. La SCEV Domaine Philippe Gilbert ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, la SCEV Domaine Philippe Gilbert n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. La SCEV Domaine Philippe Gilbert. ne saurait en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L’utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que la SCEV Domaine Philippe Gilbert n’en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination notamment par un ou plusieurs virus.

4 – Données personnelles

Les données personnelles que vous communiquez sur le site via les formulaires de collecte sont nécessaires au traitement de votre demande et à des fins statistiques par la SCEV Domaine Philippe Gilbert qui a la qualité de responsable de traitement. Ces données sont collectées et traitées par la SCEV Domaine Philippe Gilbert conformément aux exigences de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et notamment au Règlement Général sur la protection des données du 27 avril 2016.

Les utilisateurs du site sont également informés que les données personnelles communiquées pourront être transmises aux sous-traitants de la SCEV Domaine Philippe Gilbert intervenant sur la fourniture des Services du site ainsi qu’aux autorités habilitées dans le cadre de l’exercice de leurs missions.

Les données sont conservées pour la durée nécessaire au traitement de votre demande, conformément aux délais de prescription légale applicables. Les données personnelles des utilisateurs du site sont stockées sur un serveur totalement sécurisé.

L’utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès, de rectification et d’effacement des données dans les conditions prévues par la règlementation ;
• du droit à la limitation du traitement des données dans les conditions prévues par la règlementation ;
• du droit de retirer son consentement à tout moment ;
• du droit à la portabilité des données ;
• du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Les demandes relatives aux droits listés ci-dessus peuvent être exercées à l’adresse suivante :

SCEV DOMAINE GILBERT – 9, les Faucards – route des Aix – 18510 MENETOU SALON

info@domainegilbert.fr

Pour pouvoir être traitée, toute demande doit :

• préciser le droit concerné ;
• être accompagnée d’un justificatif d’identité et/ou de celle du mandataire désigné en cas de représentation.

5 – Disponibilité du site web

La SCEV Domaine Philippe Gilbert et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. La SCEV Domaine Philippe Gilbert n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.

Financement : Ce site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.